Vous venez d’acheter un véhicule et souhaitez le protéger rapidement ? Je vous guide à travers les documents sont nécessaires pour assurer une voiture afin de simplifier votre démarche auprès de votre futur assureur.
Ce qu’il faut retenir :
| Moment | Documents | Utilité |
|---|---|---|
| Avant | Carte grise | Identifier le véhicule |
| Avant | Permis + pièce d’identité | Vérifier conducteur |
| Avant | Relevé d’information | Calcul bonus/malus |
| Avant | RIB | Paiement |
| Avant | Contrôle technique | État du véhicule |
| Avant | Certificat de cession | Prouver propriété |
| Après | Attestation + Mémo assuré | Preuve d’assurance |
| Accident | Constat amiable | Déclarer sinistre |
Les documents indispensables pour souscrire une assurance auto
Pour souscrire une assurance auto en bonne et due forme, votre assureur a besoin de vérifier plusieurs éléments sur votre profil et votre véhicule. Avant de demander votre devis ou d’obtenir un devis d’assurance auto, je vous conseille de rassembler les justificatifs suivants :
- Le certificat d’immatriculation du véhicule (ex carte grise)
- Votre permis de conduire en cours de validité
- Le relevé d’information de votre précédent assureur
- Un relevé d’identité bancaire pour le prélèvement
- Une pièce d’identité en cours de validité
Informations spécifiques pour les voitures d’occasion
Le contrôle technique
Lors de l’achat d’un véhicule d’occasion de plus de quatre ans, le contrôle technique représente une pièce maîtresse du dossier. Ce document atteste du bon état général de la voiture et de sa conformité aux normes de sécurité routière en vigueur.
Le procès-verbal doit dater de moins de six mois au moment de la transaction. Certains assureurs le demandent pour valider votre souscription, notamment lorsque le véhicule présente un âge avancé.
Ce justificatif permet aussi à votre assureur d’évaluer l’état du véhicule avant d’établir votre contrat d’assurance auto.
Le certificat de cession
Le certificat de cession formalise le transfert de propriété entre l’ancien propriétaire et vous. Ce document Cerfa n°15776*02 doit être rempli en deux exemplaires, signé par les deux parties le jour de la vente.
Il vous sera demandé par votre assureur pour attester que vous êtes bien le nouveau détenteur du véhicule. Que vous souhaitiez une assurance pour une voiture électrique ou un modèle thermique, la procédure reste identique.
Sans ce papier, impossible d’effectuer la nouvelle carte grise à votre nom. Pensez à le conserver précieusement durant plusieurs années après l’achat.
Comment obtenir les documents nécessaires ?
Obtenir votre relevé d’information
Le relevé d’information retrace votre historique sur les cinq dernières années auprès de votre assureur actuel. Ce document mentionne votre coefficient bonus-malus, vos éventuels sinistres et votre niveau de responsabilité dans chacun d’eux.
Pour l’obtenir, une simple demande écrite ou un appel à votre compagnie suffit. Votre assureur doit vous le transmettre sous quinze jours maximum, conformément à la réglementation.
Ce relevé permet à votre nouvel assureur de calculer votre prime selon votre profil réel. Les jeunes conducteurs n’ont pas à le fournir lors de leur première souscription.
Obtenir une copie de la carte grise
Si vous avez égaré votre certificat d’immatriculation, la demande de duplicata s’effectue uniquement en ligne sur le site de l’ANTS (Agence nationale des titres sécurisés). Munissez vous d’un justificatif de domicile récent et de votre pièce d’identité.
Le coût varie selon la puissance fiscale du véhicule et votre région de résidence. Comptez entre deux et trois semaines pour recevoir votre nouvelle carte grise à domicile.
Un certificat provisoire d’immatriculation vous sera remis immédiatement pour circuler pendant le délai d’acheminement.
Que faire après la souscription ? Les documents à conserver
Le Mémo Véhicule Assuré
Depuis le 1er avril 2024, la carte verte a disparu au profit du Mémo Véhicule Assuré. Ce document numérique contient l’ensemble des informations essentielles de votre contrat : nom de l’assuré, numéro d’immatriculation, date de prise d’effet et coordonnées de votre compagnie.
Voici un tableau récapitulatif pour comparer les documents avant et après la souscription :
| Moment | Documents concernés | Utilité |
|---|---|---|
| Avant la souscription | Carte grise, permis, relevé d’information | Établir le devis et le contrat |
| Après la souscription | Mémo Véhicule Assuré, attestation | Justifier la couverture en cas de contrôle |
| En cas d’accident | Constat amiable, contrat | Déclarer et gérer le sinistre |
Vous pouvez également comparer des assurances pour voiture pour trouver la formule idéale.
L’attestation d’assurance
L’attestation d’assurance constitue la preuve officielle que votre véhicule est bien couvert. Ce document mentionne la période de validité, généralement d’une année, ainsi que les garanties souscrites dans votre contrat.
Votre assureur vous remet ce papier dès la signature du contrat, puis à chaque renouvellement annuel. Conservez le avec les autres papiers du véhicule, dans votre boîte à gants par exemple.
Cette attestation peut être demandée lors d’un contrôle routier ou d’une déclaration de sinistre. Sa présentation rapide vous évite bien des complications administratives avec les forces de l’ordre.
Questions fréquentes sur les documents d’assurance auto
Quels documents pour un jeune conducteur ?
Un jeune conducteur doit fournir son permis de conduire, sa pièce d’identité, la carte grise et un RIB, sans relevé.
Peut-on assurer une voiture sans relevé d’information ?
Oui, un jeune conducteur ou une personne n’ayant jamais été assurée peut souscrire une assurance auto sans ce document.
Quels documents pour assurer une voiture que l’on vient d’acheter ?
Le certificat de cession, la nouvelle carte grise, votre permis de conduire et votre relevé d’information de l’ancien contrat.
